Alternance Apprentissage

L’apprentissage en 2021 : des entrées en forte hausse pour la deuxième année consécutive Graphique

(DARES, Septembre 2022) 733 200 nouveaux contrats d’apprentissage débutent en 2021, soit 38 % de plus qu’en 2020. Cette hausse faitsuite à une augmentation, déjà forte, en 2020 (+44 % par rapport à 2019). Cette […]

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Alternance Apprentissage

Compétence de l’ordre judiciaire pour contrat d’apprentissage conclu dans le secteur public

SEPARATION DES POUVOIRS – Compétence judiciaire – Litige relatif à un contrat de droit privé – Contrat de droit privé – Caractérisation – Cas – Contrat d’apprentissage – Contrat conclu avec un employeur personne publique […]

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Alternance Apprentissage

Arrêté du 31 août 2022 sur la prise en charge des contrats d’apprentissage conclus à compter du 01/09/2022

« Art. 1er. – Les niveaux de prise en charge du contrat d’apprentissage mentionnés au 1o de l’article D. 6332-78-2 et au VI de l’article D. 6332-79 du code du travail, à défaut de leur fixation […]

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Alternance Apprentissage

L’apprentissage au 31 décembre 2021 (2022)

(DEPP, juillet 2022) Au 31 décembre 2021, les centres de formation d’apprentis accueillent 834 100 apprentis, soit une augmentation de 32,5 % par rapport à 2020, après 31,5 % l’année d’avant, une hausse historique depuis […]